Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : [Date]
1. Identité du Vendeur
Le site RenaissanceShop.fr est édité par [Nom de l’entreprise], une société [forme juridique], inscrite au RCS de [ville], sous le numéro [numéro de SIRET], dont le siège social est situé à [adresse de l’entreprise].
Email : audrey.sala@renaissanceshop.fr
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions se produisent dans cette présentation, RenaissanceShop.fr ne saurait être tenu responsable.
Les photographies des produits ne sont pas contractuelles et sont fournies à titre indicatif. En cas de doute sur un produit, vous pouvez contacter notre service client.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. RenaissanceShop.fr se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les frais de livraison, lorsqu’ils s’appliquent, sont indiqués lors de la commande et ajoutés au prix total à régler.
4. Commande
Toute commande passée sur le site RenaissanceShop.fr implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Le processus de commande est le suivant :
- Sélection des produits et ajout au panier ;
- Validation du panier ;
- Identification ou création d’un compte client ;
- Validation de l’adresse de livraison et choix du mode de livraison ;
- Choix du mode de paiement et validation de la commande.
Un e-mail de confirmation récapitulant la commande vous sera envoyé dès validation du paiement.
5. Paiement
Le règlement des commandes s’effectue par les moyens de paiement suivants :
- Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.) ;
- PayPal ;
- [Autres modes de paiement, si applicables].
Les informations de paiement sont sécurisées par notre prestataire de services de paiement et ne sont en aucun cas conservées par RenaissanceShop.fr. En cas de non-paiement, RenaissanceShop.fr se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la commande.
6. Livraison
Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée lors de la commande. Nous proposons plusieurs modes de livraison, dont les délais varient en fonction de votre localisation et du mode choisi.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier. RenaissanceShop.fr ne saurait être tenu responsable des retards de livraison dus à des circonstances indépendantes de sa volonté.
En cas de non-réception de votre commande, vous devez nous en informer dans un délai raisonnable. Si le colis est retourné à RenaissanceShop.fr en raison d’une adresse incorrecte ou incomplète fournie par le client, les frais de réexpédition seront à la charge de ce dernier.
7. Rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour seront à votre charge.
Pour exercer ce droit, vous devez nous informer de votre décision par écrit (e-mail ) à l’adresse suivante :
Email : audrey.sala@renaissanceshop.fr
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice, etc.). Tout produit endommagé ou incomplet ne pourra être remboursé. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés.
8. Garanties et Responsabilité
Les produits vendus sur RenaissanceShop.fr sont soumis à la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et à la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
En cas de défaut de conformité ou de produit défectueux, vous pouvez nous retourner le produit pour un remplacement ou un remboursement, sous réserve de disponibilité.
RenaissanceShop.fr ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés.
9. Protection des Données
Les informations personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires pour le traitement de celle-ci. Elles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible [ici] (mettre le lien vers la politique de confidentialité). Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles en nous contactant à l’adresse suivante : [contact@renaissanceshop.fr].
10. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site RenaissanceShop.fr (textes, images, logos, design, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] ou de ses partenaires. Toute reproduction, exploitation, ou utilisation à des fins commerciales est strictement interdite sans autorisation préalable.
11. Droit Applicable et Litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution à l’amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Si aucun accord n’est trouvé, le tribunal compétent sera celui du lieu du siège social de RenaissanceShop.fr.
12. Modification des CGV
RenaissanceShop.fr se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur mise en ligne sur le site.